Mentions légales

Dernière mise à jour : 2025-12-10

Informations sur l'entreprise

Mozal

Services : Design et développement web

Courriel : kgo201807@gmail.com

Téléphone : 450-501-4966

Responsable de la protection des renseignements personnels

Le responsable de la protection des renseignements personnels est joignable via les coordonnées de contact indiquées ci-dessus.

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Informations sur les services

Nom de l'entreprise : Mozal

Type de services : Design et développement d'applications web

Description : Création d'expériences web exceptionnelles, centrées utilisateur. Services de conception UI/UX, développement d'applications web performantes, et optimisation de l'expérience utilisateur.

Hébergement

Fournisseur : Supabase

Localisation : Canada

Type : Cloud sécurisé

Conformité : RGPD et lois canadiennes sur la protection des données

Les données des applications développées par Mozal sont hébergées de manière sécurisée conformément aux normes de l'industrie.

Propriété intellectuelle

Les travaux créés par Mozal, incluant le code, design, et contenu des applications, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La propriété des livrables est définie par les contrats spécifiques conclus avec chaque client.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des travaux de Mozal est interdite sans accord préalable écrit.

Les marques, logos et contenus présents sont la propriété de Mozal ou de nos clients, selon les accords en place.

Droit applicable

Juridiction : Québec, Canada

Lois applicables : Lois de la province de Québec et lois fédérales canadiennes

Langue : Français et Anglais

Limitation de responsabilité

Mozal s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de toutes les informations présentes sur les sites web et applications, sauf engagement contractuel spécifique.

L'utilisation des informations et services se fait sous la responsabilité de l'utilisateur. Mozal ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ses services, dans les limites permises par la loi.

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Les applications développées par Mozal peuvent utiliser des cookies et technologies similaires. Pour plus d'informations, consultez notre politique sur les témoins. politique sur les témoins.

Modifications

Ces mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Contact

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Téléphone : 450-501-4966

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